Mentions légales |
Editeur du site : Bio Yvelines Services
Adresse : Gare des Matelots
78000 - VERSAILLES
Tél. 01 39 02 79 84 / Fax 01 39 49 44 15
e-mail :bioyvelines@wanadoo.fr
Site web : www.bioyvelines.fr
N° siret : 418 416 491 000 29
Conception et réalisation : ComFX
Adresse : ComFX
5, rue Doguereau - 28100 Dreux - F
e-mail : contact@comfx.fr
Site web : www.comfx.fr
N° siret : 428 679 468 000 28
Tous les éléments visuels et rédactionnels de
ce site Internet sont la propriété de Bio Yvelines Services,
à l'exclusion des éléments émanant d'un
partenaire de Bio Yvelines Services.
Les éléments de conception et développement du
site restent la propriété de ComFX.
La protection du site www.bioyvelines.fr relève par conséquent des législations nationales
et transnationales relatives au droit de la propriété
intellectuelle. Toute reproduction et/ou représentation, en
tout ou partie, sur un quelconque support, présent ou futur,
sont interdites, sauf autorisation expresse de Bio Yvelines Services.
Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer
un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité
civile ou pénale de tout contrevenant.
Les informations contenues dans ce site sont non contractuelles et
sujettes à modification sans préavis.
En aucun cas, Bio Yvelines Services ne pourrait être tenu
responsable de quelques dommages ou perte d'exploitation liés
directement ou pas à l'utilisation de son site www.bioyvelines.fr.
Le site contient des liens hypertextes vers des sites Internet gérés
par des tiers. Bio Yvelines Services ne peut exercer aucun contrôle
permanent sur ces sites ni assumer aucune responsabilité quant
à leurs conditions d'accès, leurs contenus, les publicités
et services proposés.
En conséquence, Bio Yvelines Servicesl ne saurait être
tenue responsable dans le cadre d'un litige survenant entre ces sites
et les utilisateurs.
Les références commerciales des produits Bio Yvelines Services, www.bioyvelines.fr ainsi que
leurs logos, sont des marques de la société Bio Yvelines Services.
Les logos et marques des sociétés citées sur
le site www.bioyvelines.fr sont la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs.
Toute représentation, reproduction, et/ou exploitation, qu’elle(s)
soi(en)t partielle(s) ou totale(s), des marques précitées
est (sont) interdite(s), sauf accord écrit et préalable
de leurs titulaires.
Conformément à la loi "Informatique et libertés"
n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un
droit d'accès, de rectification, d’opposition et de
suppression des données qui vous concernent.
Pour l'excercer, adressez-vous à la société Bio Yvelines Services
- bioyvelines@wanadoo.fr.
La reproduction, totale ou partielle, des contenus, pages, images,
scripts et icônes présents sur le site www.bioyvelines.fr est interdite sans l'accord exprès et préalable de l'éditeur
du site la société Bio Yvelines Services.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon
au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété
intellectuelle.
L'élaboration de liens hypertextes profonds vers le site www.bioyvelines.fr est interdite sans l'accord exprès et préalable de l'éditeur
du site à savoir la société Bio Yvelines Services.
Bio Yvelines Services est une entreprise de traitement des déchets verts orientée vers les personnes qui rencontrent des difficultés sociales ou professionnelles. Notre société d'insertion par l'activité économique offre des emplois stables aux personnes n’ayant plus travaillé depuis plusieurs années. Contactez-nous si vous êtes intéressé par un emploi dans la valorisation des déchets verts et le recyclage des déchets végétaux collectés sur Versailles.