Mentions légales

 

 

Editeur du site : Bio Yvelines Services
Adresse : Gare des Matelots
78000 - VERSAILLES
Tél. 01 39 02 79 84 / Fax 01 39 49 44 15
e-mail :bioyvelines@wanadoo.fr
Site web : www.bioyvelines.fr
N° siret : 418 416 491 000 29

Conception et réalisation : ComFX
Adresse : ComFX
5, rue Doguereau - 28100 Dreux - F
e-mail : contact@comfx.fr
Site web : www.comfx.fr
N° siret : 428 679 468 000 28

Conditions générales d'utilisation & responsabilité

Tous les éléments visuels et rédactionnels de ce site Internet sont la propriété de Bio Yvelines Services, à l'exclusion des éléments émanant d'un partenaire de Bio Yvelines Services. Les éléments de conception et développement du site restent la propriété de ComFX.
La protection du site www.bioyvelines.fr relève par conséquent des législations nationales et transnationales relatives au droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction et/ou représentation, en tout ou partie, sur un quelconque support, présent ou futur, sont interdites, sauf autorisation expresse de Bio Yvelines Services. Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile ou pénale de tout contrevenant.
Les informations contenues dans ce site sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis. En aucun cas, Bio Yvelines Services ne pourrait être tenu responsable de quelques dommages ou perte d'exploitation liés directement ou pas à l'utilisation de son site www.bioyvelines.fr.

Liens externes

Le site contient des liens hypertextes vers des sites Internet gérés par des tiers. Bio Yvelines Services ne peut exercer aucun contrôle permanent sur ces sites ni assumer aucune responsabilité quant à leurs conditions d'accès, leurs contenus, les publicités et services proposés.
En conséquence, Bio Yvelines Servicesl ne saurait être tenue responsable dans le cadre d'un litige survenant entre ces sites et les utilisateurs.

Propriété intellectuelle

Les références commerciales des produits Bio Yvelines Services, www.bioyvelines.fr ainsi que leurs logos, sont des marques de la société Bio Yvelines Services.
Les logos et marques des sociétés citées sur le site www.bioyvelines.fr sont la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs.
Toute représentation, reproduction, et/ou exploitation, qu’elle(s) soi(en)t partielle(s) ou totale(s), des marques précitées est (sont) interdite(s), sauf accord écrit et préalable de leurs titulaires.
Conformément à la loi "Informatique et libertés" n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données qui vous concernent. Pour l'excercer, adressez-vous à la société Bio Yvelines Services - bioyvelines@wanadoo.fr.

Droits d'auteur

La reproduction, totale ou partielle, des contenus, pages, images, scripts et icônes présents sur le site www.bioyvelines.fr est interdite sans l'accord exprès et préalable de l'éditeur du site la société Bio Yvelines Services.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
L'élaboration de liens hypertextes profonds vers le site www.bioyvelines.fr est interdite sans l'accord exprès et préalable de l'éditeur du site à savoir la société Bio Yvelines Services.

Bio Yvelines Services est une entreprise de traitement des déchets verts orientée vers les personnes qui rencontrent des difficultés sociales ou professionnelles. Notre société d'insertion par l'activité économique offre des emplois stables aux personnes n’ayant plus travaillé depuis plusieurs années. Contactez-nous si vous êtes intéressé par un emploi dans la valorisation des déchets verts et le recyclage des déchets végétaux collectés sur Versailles.

Mentions légales